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Directeur de la publication : Romain Semptey

Dénomination sociale de l’éditeur : QUINZE MAI

Siège social : 88 Bd de la Villette, 75019 Paris

Courrier électronique : contact@15-mai.com

Site internet : www.15-mai.com

Hébergement : OVH2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Forme juridique : SAS au capital de 3 370 884 euros
RCS : Nanterre 302 382 858
SIRET : 302 382 858 00108
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‍2.2. Les cookies émis sur notre site par des tiers
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L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies.

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Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

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‍3. Vos choix concernant les cookies

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Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies.

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‍3.2. Le refus des Cookies
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Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous — ou nos prestataires — ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

‍3.3. Comment exercer vos choix, selon le navigateur quevous utilisez ?
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Droite à l'image
Chaque participant au Salon de la Souveraineté Numérique, y compris les exposants, autorise la Société QUINZE MAI (SASU AU CAPITAL DE 3 370 884,00 Euros – RCS NANTERRE 302 382 858 – 88 Bd de la Villette, 75019 Paris) ci-après dénommée « QUINZE MAI »), ses partenaires et cessionnaires :
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- À enregistrer mon image et/ou ma voix pour une reproduction et une exploitation en photo, sur film, bande vidéo ou autre support, pour une reproduction et une exploitation sonore, sonore et visuelle ou visuelle (ci-après les « Enregistrements »).
- À diffuser mon image et/ou ma voix et à utiliser ou à céder l’utilisation des Enregistrements à un tiers, les Enregistrements sur n’importe quel média à travers le monde, en français et en toute autre langue, sans restriction ni limitations aucune, à des buts commerciaux ou non-commerciaux et notamment pour la promotion de QUINZE MAI, à une ou plusieurs reprises.

Reconnait de plus que QUINZE MAI est et sera titulaire detous les droits de propriété littéraire et artistique des Enregistrementsmentionnés pour une durée maximum de 3 ans.

‍A ce titre, accepte notamment expressément que :

- Les images fassent l’objet de coupes, montages et rapprochements nécessités par des impératifs techniques et artistiques conformément aux usages de la profession.
- Que les marques et signes distinctifs de QUINZE MAI puissent être incrustés à l’écran pendant la diffusion, ou tout autre sponsor que QUINZE MAI accréditera, et renonce en conséquence, à tout recours de ce chef.
- Les Enregistrements soient notamment multidiffusés par QUINZE MAI, ses partenaires et cessionnaires.
- Les Enregistrements soient notamment exploités parvoie numérique et téléphonique ainsi que mis en ligne, dans le monde entier,sur le site internet de QUINZE MAI et de ses Salons ou sur le site internet deses partenaires et cessionnaires

Est parfaitement informé(e) et accepte expressément que :

- Par « multidiffusion », on entend la possibilité pour QUINZE MAI de procéder à une ou plusieurs diffusions par tout moyen de télédiffusion en clair ou en crypté (par ondes, câbles, satellites, …).
- Les Enregistrements multidiffusés soient repris en simultané et/ou en décalage ; et intégralement, au sein de service de télévision par satellite et/ou par des distributeurs choisis par QUINZE MAI ou par toute autre chaîne de télévision française ou étrangère, et communiqué au public.
- L’autorisation ainsi consentie vaut pour la reproduction et la représentation des images et sons de mon image dans les Enregistrements, ensemble ou séparément, intégralement ou partiellement, sur tout support et pour les utilisations ci-dessus définies, sans entraîner obligation de diffusion. 

‍Garantit à QUINZE MAI l’exercice paisible des droits cédés et concédés.
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Cette autorisation est donnée gracieusement à QUINZE MAIpour les utilisations ci-dessus définies, faites directement par lui ouindirectement par tout tiers autorisé par lui. En conséquence de quoi jedéclare renoncer à réclamer à QUINZE MAI, au diffuseur, et/ou sponsor desenregistrements toute forme de rétribution, rémunération ou indemnité pour maparticipation aux enregistrements.

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